Les délibérations adoptées par l'Assemblée Générale de la CCI Charente-Maritime
Consultation électronique du 25 mai 2023
Assemblée générale du 31 mai 2022
- Approbation du budget exécuté 2021 de la CCI La Rochelle
- Approbation du budget exécuté 2021 de la CCI Rochefort
- Comptes consolidés 2021 du groupe CCI La Rochelle
- Demande de financement FSE du dispositif "Entreprendre, la Région à vos côtés"
- Candidature à l'appel à projets 2022 pour le déploiement d'une réseau unifié ERIP
- Actualisation de la grille tarifaire
Assemblée générale du 24 novembre 2022
Approbation du budget rectificatif 2022
Approbation du budget primitif 2023
Composition de la commission des finances
Nomination des co-commissaires aux comptes
Modalités de participation à l'actionnariat de la future SAS Chambersign France
Protocole de fin de concession des ports de Rochefort et Tonnay-Charente
Assemblée générale du 25 novembre 2021
- Élection des membres du Bureau de la CCI Charente-Maritime
- Désignation des membres associés de la CCI Charente-Maritime
- Composition de la commission des finances
- Composition de la commission des marchés
- Composition de la commission de prévention des conflits d'intérêts
- Autorisation du Président à signer tous les documents administratifs et financiers
- Délégation d'ordonnateurs délégués
- Délégation de signature du trésorier au trésorier adjoint
- Délégation du Trésorier eu Trésorier adjoint
- Honorariat
- Habilitation du Président de la CCI en matière de passation des marchés publics
- Fonctionnement de la régie de recettes et d'avances et nomination de régisseur
- Délégation du suppléant pour siéger dans les instances de CCI France
- Désignation de représentants au Syndicat Mixte des Aéroports de La Rochelle-Ile de Ré et de Rochefort-Charente-Maritime
- Adoption du règlement intérieur