Les délibérations adoptées par l'Assemblée Générale de la CCI Charente-Maritime
Assemblée générale électronique du 8 au 15 janvier 2024
Assemblée générale du 11 avril 2024Consultation électronique du 16 au 27 mai
Consultation électronique du 24 juinConsultation électronique du 24 juin
Consultation électronique du 16 au 27 novembre 2023
Assemblée générale du 31 mai 2023Consultation électronique du 25 mai 2023
Assemblée générale du 31 mai 2022
- Approbation du budget exécuté 2021 de la CCI La Rochelle
- Approbation du budget exécuté 2021 de la CCI Rochefort
- Comptes consolidés 2021 du groupe CCI La Rochelle
- Demande de financement FSE du dispositif "Entreprendre, la Région à vos côtés"
- Candidature à l'appel à projets 2022 pour le déploiement d'une réseau unifié ERIP
- Actualisation de la grille tarifaire
Assemblée générale du 24 novembre 2022
Approbation du budget rectificatif 2022
Approbation du budget primitif 2023
Composition de la commission des finances
Nomination des co-commissaires aux comptes
Modalités de participation à l'actionnariat de la future SAS Chambersign France
Protocole de fin de concession des ports de Rochefort et Tonnay-Charente
Assemblée générale du 25 novembre 2021
- Élection des membres du Bureau de la CCI Charente-Maritime
- Désignation des membres associés de la CCI Charente-Maritime
- Composition de la commission des finances
- Composition de la commission des marchés
- Composition de la commission de prévention des conflits d'intérêts
- Autorisation du Président à signer tous les documents administratifs et financiers
- Délégation d'ordonnateurs délégués
- Délégation de signature du trésorier au trésorier adjoint
- Délégation du Trésorier eu Trésorier adjoint
- Honorariat
- Habilitation du Président de la CCI en matière de passation des marchés publics
- Fonctionnement de la régie de recettes et d'avances et nomination de régisseur
- Délégation du suppléant pour siéger dans les instances de CCI France
- Désignation de représentants au Syndicat Mixte des Aéroports de La Rochelle-Ile de Ré et de Rochefort-Charente-Maritime
- Adoption du règlement intérieur